Laruns2020 Ensemble pour un nouvel élan

Conseil Municipal du 10 novembre 2020

 Préambule du Maire sur la crise du COVID et les actions menées par la commune pour y faire face :

- déplacer la cantine à l’espace 2015

- ouverture des services au public

 Préambule du Maire sur les allégations de Facebook éditées par l’opposition Laruns2020 :

 1-      Cession des indemnités pour l’achat de masques (voir notre article Facebook du 10 mai 2020) :

 Maire adjoint à Subles (Calvados), Thierry Dubosq a renoncé à ses indemnités d’élu de mars à mai 2020. Avec cet argent, il a financé l’achat de matières premières pour la fabrication de 700 masques destinés aux habitants de sa commune.

« Voilà une action qui pourrait être menée aussi par les élus de Laruns. En effet, les indemnités, du maire, des adjoints et de ses conseillers réunis, représente 7000€ / mois (payées par nos impôts). » Laruns 2020

Monsieur le Maire trouve que ces indemnités sont largement justifiées au vu du travail fourni.

Jean Lagueyte précise que c’était pour le seul mois concernant la mise en place des masques.

 2-      Les indemnités du maire des adjoints et de son conseil.

 Monsieur le Maire souhaite préciser les choses. Il est allé rechercher les indemnités du maire et des adjoints entre 2002 et 2008 sous le mandat de André Berdou et a constaté que le Maire de l’époque gagnait plus de 2000€ que le 1er adjoint avait 900€ et le 2ième 3ième et 4ième avaient aux alentours de 600€. Et qu’au vu de ces chiffres il n’avait pas à recevoir de leçon.

Jean Lagueyte précise que le total des indemnités sous le mandat de M Berdou était de 53000€ par an et que sous le mandat du maire actuel en 2019 ce total était de 96000€ soit une augmentation de 80%. 

1 - Procès-verbal

1-      Erreur de décompte

Lors du précédent conseil municipal du 28 juillet une erreur sur le décompte des votes s’est produite et les budgets comptes administratifs qui ont été adoptés ne sont pas de 12 pour et 2 contre mais bien 11 pour et 2 contre, le maire ayant une procuration et devant se retirer, cette procuration n’est pas comptabilisée.

2-      Représentativité de l’opposition

Dans ce même compte rendu nous pouvons lire :

 « Robert CASADEBAIG répond que l’opposition est représentée au sein des commissions « régaliennes ». Sur les autres, il précise que les conseillers d’opposition n’ont aucunement fait acte de candidature lors de la séance du 25 juin. »

Jean Lagueyte précise :

« Nous ne pouvions présenter personne au vu du nombre de membres. En effet en dessous de 4 membres par commission, nous ne pouvons pas prétendre à un poste à l’élection au plus fort reste.

Pour cela ce soir et afin de respecter cette règle, dans les commissions qui sont de votre fait (Commission Pastorale,  Commission Affouage et Forêt, Commission Subventions Toitures et Façades), nous vous demandons de revoir le nombre des membres des commissions suivantes et de porter ce nombre à 4 membres. »

Monsieur le Maire répond par la négative.

VOTE : contre

2 - Compte rendu des décisions prises

3 - Finances-Tarifs

            3.1 - Modification régie piscine.

Question : Quand et comment souhaitez-vous rouvrir la piscine et sous quelles conditions ?

L’ouverture était prévue au 2 novembre, elle le sera dès que possible.

Question : Qu’en-est-il de l’accueil du public mais surtout des scolaires de la vallée d’Ossau comme cela peut se faire dans d’autres piscines qui ont rouvert?

La mairie est en discussion avec l’inspection de l’éducation nationale pour savoir dans quelles mesures elle peut accueillir les élèves.

VOTE : POUR

            3.2 - Sortie d’actif d’un véhicule.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

            3.3 - Budget établissement thermal : DM1.

Pas de remarque de notre part.

Monsieur le maire précise que lors d’un prochain CM, une décision modificative budgétaire sera présentée du fait de la baisse de curistes due à la COVID.

VOTE : POUR

            3.4 - Régie électrique : tarif de vente de l’électricité.

Question : Pouvez-vous nous dire quel est le pourcentage d’augmentation de l’électricité, est-ce obligatoire d’augmenter le tarif de vente ?

Jean-Marc Moréno précise que cette augmentation de 1.59% n’est pas du fait de la régie mais bien d’une décision nationale, répercutée sur les consommateurs.

 VOTE : POUR

             3.5 - Budget OT : Approbation du compte financier 2019.

Comme nous l’avons fait au CODIR nous nous abstenons car nous ne sommes en rien responsables de la gestion précédente.

 VOTE : ABSTENTION

            3.6 - Budget OT : approbation BP 2020.

Nous sommes élus depuis 6 mois et nous nous étonnons du peu de considération que vous apportez à votre office du tourisme. En effet vous vous permettez d’attendre quasiment la fin d'année et un courrier de recours gracieux pour enfin délibérer sur ces comptes. Gouverner c'est prévoir et comment peut-on prévoir si les budgets primitifs ne sont validés qu’en toute fin d’exercice 2020.

Dans notre programme électoral « Laruns2020 », nous projetions d’adhérer à l'office du tourisme valléen et de ne faire qu'un, à l’instar de l’Office de Tourisme Communautaire de Saint-Lary Soulan-Vignec-Tramezaïgues, pour être unis, plus forts et vendre la seule destination « vallée d'ossau » !

Mais voilà, vous ne souhaitez pas cette fusion et votre modèle est basé sur un logiciel périmé, un mode de pensée qui a 40 ans, du temps où chacun tirait la couverture à soi.

En ce temps-là, le conseil municipal refusait de laisser les pleins pouvoirs au Conseil général pour gérer Artouste comme ce fut fait pour La pierre saint Martin et Gourette et nous voyons maintenant dans quelle impasse cela nous mène.

Encore une fois votre attitude nous met de côté dans la politique touristique que mènera la Communauté des communes pour les 6 ans à venir en vous abstenant en conseil communautaire sur l’uniformisation de la taxe de séjour et en vous obstinant à rester à la marge.

Si nous devons rester à la marge alors nous vous proposons ce soir une fusion de l’Office du tourisme et de la régie d’Artouste pour avoir un véritable projet unitaire avec pour bienfait de mutualiser les personnels et les aides apportées par la commune pour ces deux entités.

Vous auriez là une véritable force et un temps d’avance sur vos concurrents en misant tout sur Votre projet Artouste, cela ne changera guère les différentes mises à disposition actuelles ou la communication (une part d’Artouste étant déjà dans l’office du tourisme).

VOTE : CONTRE

4 - Ressources humaines

            4.1 - Transformation de poste.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

            4.2 - Recrutement sous contrat d’apprentissage.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

5 - Régie d’Artouste

Modification des statuts de la Régie d’Artouste et désignation des membres du Conseil d’administration.

Nos intentions avant la réunion :

« Voter pour le changement de statuts, présenter une liste pour participer à la régie: Jean Lagueyte et Maddy Jegerlehner »

Le fait du Roi !

Mais quelle ne fut pas notre surprise ! : Le Maire n'a pas daigné nous laisser une seule place dans la régie. En effet lui et lui seul désigne les membres et malgré une demande de notre part d'y voir siéger nos deux élus d'opposition nous avons eu une fin de non-recevoir.

Un beau moment de démocratie !

Madame la 1^ère adjointe déclarant : « Vu ce que tu (Jean Lagueyte) penses d’Artouste il n’y a pas lieu que vous y participiez ! »

Jean Lagueyte répondant : Depuis quand en démocratie nous devons être d’accord pour participer à une commission ?

Cerise sur le gâteau, l'explication donnée par Le Maire pour le changement du nombre de délégués dans la régie est la suivante : "j'ai souhaité augmenter le nombre de membres pour accepter la demande de Francis Doux (ancien maire de Castet) pour ses compétences en terme de montagne qu'il apportera au projet Artouste."

Par cette phrase nous prenons acte du fait que Monsieur le Maire à plus de considération pour les personnes qualifiées non élues à Laruns et qui vont diriger les affaires d’Artouste que pour celles élues au suffrage des larunsois !

La régie d’Artouste est donc composée de :

Elus désignés par le Maire !

R.Casadebaig , S.Cassou, J-M Moréno, L.Gros, J.Coubluc, J-L Mongaugé, F.Feugas, G.Lamagnère

Qualifiées par M le Maire

J.Pédéhontaa, J-LBarban, I.Sanchette, O.Blanchet, B.Chambelland, C.Crabé-Permal, F.Doux.

VOTE : CONTRE

6 - Intercommunalité

            6.1 - Modification des statuts de la CCVO.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

            6.2 - Délibération sur le transfert automatique de la compétence urbanisme.

           6.3 - Création de la Maison France Service : mise à disposition d’un bâtiment à la CCVO.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

            6.4 - Délibération sur la motion sur l’accueil des personnes âgées en Vallée d’Ossau.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

                 6.5 - Commission Syndicale du Haut-Ossau : vente de terrain au CD 64.

Comment peut-on vendre un terrain avec un tarif si bas à 1€ /m² !

B.Baylocq précise que ce terrain est une bande de terrain de 90cm pour réaliser une piste cyclable et que le tarif est négocié entre le président de la CSHO et le CD64

VOTE : POUR

 7 - Marchés et subventions

            7.1 - Convention avec L’APLG pour une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la passation des marchés relatifs aux schémas directeurs d’assainissement et d’eaux pluviales.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

             7.2 - Demandes de subventions pour la réalisation des schémas directeurs d’assainissement et d’eaux pluviales.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

             7.3 – Convention avec l’APLG pour une mission d’assistance technique et administrative pour la réalisation du schéma communal de défense contre l’incendie.

Pas de remarque de notre part.

VOTE : POUR

 8 - Associations

            8.1 - Subventions aux associations : tranche n°3

Question : Où en est la subvention à l’association Calandrète.

Cette subvention sera traitée plus tard.

VOTE : POUR

             8.2 - Subvention complémentaire à l’ASCA (Association Syndicale du Centre d’Altitude)

Pourrions-nous avoir un détail précis des travaux qui seront effectués par cette association ?

M le Maire précise qu’il s’agit de la réfection du toit.

Jean Lagueyte demande pourquoi ces travaux d’entretien ne sont pas à la charge de la régie ?

M le Maire précise qu’il s’agit d’un bien de la Mairie.

 VOTE : pour

             8.3 - Don à l’association des Maires pour les communes sinistrées des Alpes-Maritimes.

Il nous semble qu’au vu des dégâts occasionnés par cette tempête nous pourrions débloquer une somme de 3000€ plutôt que 1000€ proposés.

M le Maire prend cette initiative et propose que les 3000€ soient soumis au vote.

VOTE : pour

 9 - URBANISME :

Taxe d’aménagement : approbation du taux

J.Lagueyte propose qu’il n’y ait qu’un seul taux et non deux dans un souci d’équité des citoyens sur le territoire. En effet sinon certain payeront 1 alors que d’autres payeront 2.

M le Maire refuse la proposition et maintient les 2 taux à 1% et 2%.

M.Jegelehner : Qu’en est-il des réseaux de geteu et d’espalungue ?

Monsieur le Maire répond que l’on vient de voter une assistance à  maitrise d’ouvrage. Le projet est colossal tant il y a de choses à refaire !

 VOTE : Contre

 10 – QUESTIONS DIVERSES

Motion de soutien à l’action de l’ADM64, de la CCI Pau Béarn et de la CCI Bayonne Pays Basque pour une réouverture des commerces de proximité et de centre-bourg

VOTE : POUR

 10- QUESTIONS DIVERSES DE L’OPPOSITION :

 Question n°1 : Nous avons voté pour l’adoption du règlement intérieur et demandé comme il est précisé à l’article 5 que à la demande du 10^ième du conseil municipal soit prévu lors d’un conseil municipal avant la fin de l’année un débat sur la politique générale de la commune.

Pouvez-vous nous indiquer quand ?

Monsieur le Maire répond : lors de la prochaine séance du conseil municipal.

 Question n°2 : Quand allons-nous réunir la commission électorale ? 

Monsieur le Maire répond : il n’y a pas lieu de la réunir de suite mais courant décembre ou janvier.

1 – Procès-verbal :

Laruns2020 a  voté contre avec justification :

« Après la séance du 25 juin 2020 nous portons une réclamation de façon à faire respecter la loi.  En effet comme le prévoit l’article L2121-22 du 17 mai 2013 Code général des collectivités territoriales pour la représentativité de l’opposition :

 « Dans les communes de plus de 1 000 habitants, la composition des différentes commissions, y compris les commissions d'appel d'offres et les bureaux d'adjudications, doit respecter le principe de la représentation proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale. »   

Nous vous demandons ici de revoir toutes les commissions dans lesquelles nous ne sommes pas représentés de fait.  Sans réponse de votre part nous saisirons le tribunal administratif pour qu’il juge le bien fondé de notre demande.  

 2- Compte rendu des décisions : pas de votes.

 3- Finances

 Préambule :

            Toujours pas de bilan de la station d’Artouste pour l’année 2019. Pas de compte administratif, pas de compte de gestion, pas d’affectation du résultat, pas de budget primitif. Il en va de même pour l’office du tourisme.

            De qui se moque-t-on ?

             3-1 Zone Artisanale Soupon

                        3-1-1 Compte administratif 2019

                        3-1-2 Compte de gestion 2019

                        3-1-3 Affectation du résultat

                        3-1-4 Budget primitif 2020

Laruns2020 a  voté pour, en effet ce budget n’amène pas de questions précises.

            3-2 Régie électrique

                        3-2-1 Compte administratif 2019

                        3-2-2 Compte de gestion 2019

                        3-2-3 Affectation du résultat

                        3-2-4 Budget primitif 2020

Laruns2020 a  voté pour, en effet ce budget n’amène pas de questions précises.

Maddy Jegerlehner  précise qu’elle avait cherché à savoir  pourquoi Geteu était hors régie et le directeur de la régie électrique lui avait  répondu que les abonnés  étaient fournis par la centrale de Geteu avant et qu’ensuite il avait fallu les raccorder à ENEDIS.

                 3-3 Etablissement thermal

                        3-3-1 Compte administratif 2019

                        3-3-2 Compte de gestion 2019

                        3-3-3 Affectation du résultat

                        3-3-4 Budget primitif 2020

Laruns2020 a  voté pour, en effet ce budget n’amène pas de questions précises.

            3-4 Eau et assainissement

                        3-4-1 Compte administratif 2019

                        3-4-2 Compte de gestion 2019

                        3-4-3 Affectation du résultat

                        3-4-4 Budget primitif 2020

Laruns2020 a  voté pour, en effet ce budget n’amène pas de questions précises.

Demande de la part de Maddy Jegerlehner : A quoi correspondent les 125 000€ d’études. 

Réponse : Celles-ci sont en lien avec le schéma directeur sur le réseau d’eau potable.

            3-5 Commune

                        3-5-1 Compte administratif 2019

                        3-5-2 Compte de gestion 2019

                        3-5-3 Affectation du résultat

                        3-5-4 Budget primitif 2020

             Nous avons voté contre toutes ces délibérations.  En effet la commune de Laruns finit l’année 2019 avec un déficit record de 700 000€.

 Après analyse du grand livre de comptes de la commune on s’aperçoit du manque d’investissement sur la commune en général car le budget consomme ses crédits en fonctionnement, principalement en personnel ainsi que sur la station d’Artouste et son Office de tourisme.

Monsieur le maire, vous avez créé une régie pour Artouste autonome financièrement en investissement et en fonctionnement.  Alors pourquoi faites-vous passer sur le budget général de la mairie des travaux, des loyers et des remboursements d’emprunt qui devraient être dans la comptabilité de la régie d’Artouste ? C’est un moyen pour cacher aux yeux de la population et avec le consentement des conseillers municipaux de la majorité (puisque tous ont participé à l’élaboration de ce budget), un déficit bien plus important encore de 325 000€. Si nous ajoutons à ces 325 000€ une partie de la communication payée par l’office du tourisme de 30 000€, vous dépensez en plus du budget de la régie 355 000€ pour la station.

            Certains diront que les finances de la commune n’ont rien à voir avec la station d’Artouste ! Voici donc un tableau récapitulatif extrait du grand livre des dépenses de la commune puisque nous n’avons toujours pas le budget de la régie d’Artouste !

Monsieur le maire assume totalement avec ses services et ses élus la bonne conduite d’une gestion des plus rigoureuses depuis « que je suis maire ».

« Nous avons le soutien des services de l’état, des services de l’Administration, du préfet. Il est « fier » de tous. »

 En effet en tant que chef d’entreprise, terminer l’année 2019 avec un déficit global de 700 000€ cela s’apparente à une gestion des plus rigoureuses.

 Mais quel est l’entrepreneur qui pourrait se permettre cela ?

Et comment les services de l’état peuvent-ils cautionner ?

 Monsieur le maire assène à tout bout de champs, « je gère la commune en chef d’entreprise » Le problème c’est qu’il le fait avec de l’argent public, qui n’est pas le sien donc celui des contribuables vous et nous… 

               3-6 Solde de la vente de terrain à la société Bois et Matériaux d’Ossau.

Nous avons voté pour, en effet ce point n’amène pas de questions précises.

          3-7 Résultat Cinéma 2019

Nous avons voté pour, en effet ce point n’amène pas de questions précises.

 4- Tarifs

            4-1 Tarifs 2020 des services communaux

Nous avons voté pour, en effet ce point n’amène pas de questions précises.

          4-2 Tarifs 2020 des bacades

Nous avons voté pour, en effet ce point n’amène pas de questions précises.

          4-3 Tarif 2021 taxe de séjour

Nous avons voté pour, en effet ce point n’amène pas de questions précises.

 5 – Conventions : Mission d’assistance technique service intercommunal voirie et réseaux APLG 64

Nous avons voté pour, en effet ce point n’amène pas de questions précises.

 6- Administration Municipale :

             6-1 : Commission des impôts directs

             6.2 : Commission locale écobuage

 Nous avons voté contre pour les mêmes raisons que pour le procès-verbal sur la constitution de commissions municipales.

 7- Questions diverses.

 R.A.S.

Bonjour à tous.

La campagne des élections municipales est terminée, voici le temps de la gestion de la commune.

Comme nous nous y sommes engagés pendant la campagne nous rendrons public tout ce qui nous semble bon de dire à la population, le bon comme le pire.

Malheureusement nous commencerons par le pire.

Voici l’histoire :

Depuis le 22 décembre 2019 date du coup de vent qui a arraché un morceau de la toiture d’un des bâtiments propriété de la mairie, comme nous le dénoncions dans le Piéton, deux citoyennes de Laruns, vivant dans leur appartement, sont dans des situations d’insalubrité extrême. Voir photos ci jointes

En effet, le toit de leur bâtiment ayant subi des dégâts, l’eau s’infiltre à chaque pluie et coule dans un premier appartement, qui par effet domino coule dans le second.

Voici les photos :

La décence et surtout la loi aurait voulu qu’immédiatement ces personnes-là soient relogées quelles que soient les conditions par le propriétaire : la mairie (le bailleur de par la loi se doit de reloger son locataire sans condition).

D’autre part la mairie aurait dû  par la suite mandater toutes les entreprises : de couverture, de maçonnerie, de plaquiste ou même d’électricité pour qu’elles interviennent pour réparer les dégâts.

Mais que nenni, cette situation dure et perdure tout en prélevant allègrement le loyer des locataires à 100%.

Pour d’autres bâtiments, en d’autres endroits et pour d’autres personnes, on fait fi de tout appel d’offres et on réalise au plus pressé des travaux non urgents.

La réponse pour le relogement des intéressés : « on peut vous reloger mais sans votre chien. »

Elle est belle la solidarité du groupe, de « nous la liste que je mène » etc……… de notre cher maire actuel qui sera de nouveau élu lors de l'installation du conseil municipal.

Combien de temps allez-vous supporter cela ?

Réponse : et bien 6 ans de plus.

Francis CASAUX-PORTE

Marié, trois enfants, je suis né à Laruns il y a 64 ans. Avec Joseph, mon père, j’ai travaillé avec un cheval, semé du maïs et des pommes de terre. J’ai aidé ma mère, Maria, dans sa petite pension de famille. Mes études m’ont conduit de Laruns,  à Oloron, Pau et enfin Toulouse où j’ai obtenu un diplôme d’ingénieur de l’ENAC (Ecole Nationale de l’Aviation Civile).

Ma vie professionnelle s’est déroulée en région parisienne et à Toulouse. J’ai travaillé sur les systèmes liés au contrôle du trafic  aérien  au sol et à bord des avions.  J’ai fait des études et des recherches mais aussi mis en œuvre des systèmes complexes à l’échelle nationale et internationale.  Je suis maintenant retraité. 

Depuis une dizaine d’années, j’ai appris le violon pour jouer des branles ossalois. Chemin difficile mais qui m’a permis de renouer avec les habitants de la Vallée d’Ossau.

Je soutiens la liste de Jean Lagueyte  pour faire progresser quelques idées fortes :

• Les Anciens nous ont confié plus que des danses et des chants : Le mode de vie des Ossalois est bâti sur le respect des hommes (libertés individuelles, règles communautaires, entraide et solidarité), le respect de la nature et des animaux.
• Pendant des centaines d’années, les Ossalois ont administré leur Vallée au moyen d’une Jurade constituée des représentants des villages. Cela s’appelle maintenant une communauté de communes (CCVO). Pour faire face aux enjeux  à venir (économiques, touristiques, etc …), il faut s’unir et œuvrer dans l’intérêt de tous.
• La société évolue. Sans  basculer dans l’immobilisme, ne vivons pas au dessus de nos moyens.  S’il faut faire des choix et parfois être patient, ne vivons pas à crédit sur le dos des générations futures.

Sophie LUCAS-GROUSSET
53 ans, veuve, 4 enfants .
J'habite laruns et travaille au S.D.I.S (les pompiers) à pau en tant qu'assistante administrative.
Je me presente sur la liste de Jean Lagueyte car il est jeune, dynamique, fort d'idées novatrices avec une équipe qui est prète à donner un nouvel élan à cette vallée où il y a tant à faire pour nos villageois, commerçants, nos enfants, nos touristes et nos saisonniers.

Maïté FLEURY

J'ai 62 ans et suis agent de service à la maison de retraite de Laruns depuis 25 ans. J'ai grandi à Laruns et m’t suis mariée. J’ai envie de m'impliquer dans ma commune pour pouvoir redynamiser ce joli village, qui à mon sens est en décroissance démographique. Mon choix se porte donc sur l'équipe de Jean LAGUEYTE qui est le mieux pour représenter mes idéaux. Je me présente sur la liste de Jean LAGUEYTE comme conseillère municipale.